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EDITEUR DU SITE

PENCRAN
Bourg 29800 PENCRAN
Tél : 02 98 85 04 42
fax : 02 98 85 68 60

Date de mise en ligne : 31 juillet 2010
Directeur de la publication : Mr le Maire Mr CRENN
Webmaster : Roseline EMILY

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
Responsable du site : Guy MORDRET
Webmaster : Christelle Querré-Fariault, Stéphane Péron
Equipe technique : Marjorie Cognac, Christelle Querré-Fariault, Stéphane Pereck, Stéphane Péron

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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PENCRAN
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RESPONSABILITE
La responsabilité de la mairie de PENCRAN ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site,
la mairie de PENCRAN ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

CREDITS PHOTO

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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.mairie-pencran.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la mairie de PENCRAN. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la mairie de PENCRAN

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la mairie de PENCRAN sur le site www.mairie-pencran.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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